Politique de Confidentialité

Définitions

• L’É­di­teur (aussi désigné comme « nous » ou « notre ») : La per­sonne, phy­sique ou morale, qui édite les ser­vices de com­mu­ni­ca­tion au public en ligne. Il est iden­ti­fié dans nos Men­tions Légales.
• Le Site : L’en­semble des Sites, pages Inter­net et ser­vices en ligne pro­po­sés par l’Éditeur.
• L’U­ti­li­sa­teur : La per­sonne uti­li­sant le Site et les services.

Cette Poli­tique de Confi­den­tia­li­té com­plète nos Men­tions Légales et nos Condi­tions Géné­rales d’U­ti­li­sa­tion.

Article 1 : Préambule

La pré­sente poli­tique de confi­den­tia­li­té a pour but d’ex­po­ser aux Uti­li­sa­teurs du Site :

• La manière dont sont col­lec­tées et trai­tées leurs données à carac­tère per­son­nel. Doivent être consi­dé­rées comme données per­son­nelles toutes les données étant sus­cep­tibles d’i­den­ti­fier un Uti­li­sa­teur. Il s’agit notam­ment du prénom et du nom, de l’âge, de l’a­dresse postale, l’a­dresse mail, la loca­li­sa­tion de l’U­ti­li­sa­teur ou encore son adresse IP ;
• Quels sont les droits des Uti­li­sa­teurs concer­nant ces données ;
• Qui est res­pon­sable du trai­te­ment des données à carac­tère per­son­nel col­lec­tées et traitées ;
• A qui ces données sont transmises ;
• Even­tuel­le­ment, la poli­tique du Site en matière de fichiers « cookies ».

Article 2 : Principes généraux en matière de collecte et de traitement de données

Confor­mé­ment aux dis­po­si­tions de l’ar­ticle 5 du Règle­ment euro­péen ²⁰¹⁶⁄₆₇₉, la col­lecte et le trai­te­ment des données des Uti­li­sa­teurs du Site res­pectent les prin­cipes suivants :

• Licéité, loyauté et trans­pa­rence : les données ne peuvent être col­lec­tées et trai­tées qu’avec le consen­te­ment de l’U­ti­li­sa­teur pro­prié­taire des données. À chaque fois que des données à carac­tère per­son­nel seront col­lec­tées, il sera indiqué à l’U­ti­li­sa­teur que ses données sont col­lec­tées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
• Fina­li­tés limi­tées : la col­lecte et le trai­te­ment des données sont exé­cu­tés pour répondre à un ou plu­sieurs objec­tifs déter­mi­nés dans les pré­sentes condi­tions géné­rales d’utilisation ;
• Mini­mi­sa­tion de la col­lecte et du trai­te­ment des données : seules les données néces­saires à la bonne exé­cu­tion des objec­tifs pour­sui­vis par le Site sont collectées ;
• Conser­va­tion des données réduites dans le temps : les données sont conser­vées pour une durée limitée, dont l’U­ti­li­sa­teur est informé. Lorsque cette infor­ma­tion ne peut pas être com­mu­ni­quée, l’U­ti­li­sa­teur est informé des cri­tères uti­li­sés pour déter­mi­ner la durée de conservation ;
• Inté­gri­té et confi­den­tia­li­té des données col­lec­tées et trai­tées : le res­pon­sable du trai­te­ment des données s’en­gage à garan­tir l’in­té­gri­té et la confi­den­tia­li­té des données collectées.

Afin d’être licites, et ce confor­mé­ment aux exi­gences de l’ar­ticle 6 du règle­ment euro­péen ²⁰¹⁶⁄₆₇₉, la col­lecte et le trai­te­ment des données à carac­tère per­son­nel ne pour­ront inter­ve­nir que s’ils res­pectent au moins l’une des condi­tions ci-après énumérées :

• L’U­ti­li­sa­teur a expres­sé­ment consen­ti au traitement ;
• Le trai­te­ment est néces­saire à la bonne exé­cu­tion d’un contrat ;
• Le trai­te­ment répond à une obli­ga­tion légale ;
• Le trai­te­ment s’ex­plique par une néces­si­té liée à la sau­ve­garde des inté­rêts vitaux de la per­sonne concer­née ou d’une autre per­sonne physique ;
• Le trai­te­ment peut s’ex­pli­quer par une néces­si­té liée à l’exé­cu­tion d’une mission d’in­té­rêt public ou qui relève de l’exer­cice de l’au­to­ri­té publique ;
• Le trai­te­ment et la col­lecte des données à carac­tère per­son­nel sont néces­saires aux fins des inté­rêts légi­times et privés pour­sui­vis par le res­pon­sable du trai­te­ment ou par un tiers.

Article 3 : Données à caractère personnel collectées et traitées par Bulneo

3.1. Données collectées et traitées et mode de collecte

Les données à carac­tère per­son­nel col­lec­tées par Bulneo peuvent être les suivantes :

• Nom ;
  
• Prénom ;
• Adresse e‑mail ;
• Numéro de téléphone ;
• Adresse postale ;
• Date de naissance ;
• Revenu fiscal de référence ;
• D’autres infor­ma­tions que vous sou­hai­tez nous trans­mettre lors de nos dif­fé­rentes échanges.

Ces données sont col­lec­tées lorsque l’U­ti­li­sa­teur effec­tue l’une des opé­ra­tions sui­vantes sur le Site :

• Lorsque l’U­ti­li­sa­teur fait une demande de devis sur le Site ;
• Lorsque l’U­ti­li­sa­teur appelle direc­te­ment Bulneo ;
• Lorsque Bulneo a eu accès aux données de l’U­ti­li­sa­teur en faisant l’ac­qui­si­tion de celles-ci auprès de four­nis­seurs tiers.

Le res­pon­sable du trai­te­ment conser­ve­ra dans ses sys­tèmes infor­ma­tiques du Site et dans des condi­tions rai­son­nables de sécu­ri­té l’en­semble des données col­lec­tées pour une durée de 3 ans.

La col­lecte et le trai­te­ment des données répondent aux fina­li­tés suivantes :

• Les contrats ;
• Les com­mandes ;
• Les livrai­sons ;
• Les fac­tures ;
• La comp­ta­bi­li­té et en par­ti­cu­lier la gestion des comptes clients ;
• Un pro­gramme de fidé­li­té au sein d’une entité ou plu­sieurs entités juridiques ;
• Le suivi de la rela­tion client tel que la réa­li­sa­tion d’en­quêtes de satisfaction ;
• La gestion des récla­ma­tions et du service après-vente ;
  
• La sélec­tion de clients pour réa­li­ser des études, son­dages et tests pro­duits (ces opé­ra­tions ne doivent pas conduire à l’é­ta­blis­se­ment de profils sus­cep­tibles de faire appa­raître des données sen­sibles — ori­gines raciales ou eth­niques, opi­nions phi­lo­so­phiques, poli­tiques, syn­di­cales, reli­gieuses, vie sexuelle ou santé des personnes) ;
• Consti­tuer un fichier de pros­pects et clients ;
• Adres­ser des news­let­ters, sol­li­ci­ta­tions et mes­sages pro­mo­tion­nels à nos pros­pects et clients ;
• Gérer les demandes d’exer­cices de droits.

3.2. Destinataire des données a des tiers

Les données col­lec­tées par Bulneo seront acces­sibles par :

1. Le per­son­nel de notre société ;
2. Nos sous-trai­tants : pres­ta­taires d’hé­ber­ge­ment, pres­ta­taire d’e­mai­ling, outil CRM ;
3. Le cas échéant : les orga­nismes publics et privés, exclu­si­ve­ment pour répondre à nos obli­ga­tions légales.

3.3. Transmission des données dans le cadre d’une opération de fusion / acquisition

Dans le cas où nous pren­drions part à une opé­ra­tion de fusion, d’acquisition ou à toute autre forme de cession d’actifs, nous nous enga­geons à garan­tir la confi­den­tia­li­té de vos données per­son­nelles et à vous infor­mer avant que celles-ci ne soient trans­fé­rées ou sou­mises à de nou­velles règles de confidentialité.

3.4. Hébergement des données

Les infor­ma­tions concer­nant l’hé­ber­geur du Site Bulneo sont dis­po­nibles sur nos Men­tions Légales.

Les données col­lec­tées par le Site sont héber­gées aux Pays-Bas, en Irlande, en France et sont trai­tées en France.

Article 4 : Transfert des données personnelles à l’étranger

Vos données sont conser­vées et sto­ckées pendant toute la durée des trai­te­ments sur les ser­veurs de la société Bulneo, situés aux Pays-Bas et en Irlande.

Dans le cadre des outils que nous uti­li­sons, vos données sont sus­cep­tibles de faire l’objet de trans­ferts hors de l’Union euro­péenne. Le trans­fert de vos données dans ce cadre est sécu­ri­sé au moyen des outils suivants :

• soit les données sont trans­fé­rées dans un pays ayant fait l’objet d’une déci­sion d’adéquation de la Com­mis­sion euro­péenne, confor­mé­ment à l’article 45 du RGPD : dans ce cas, ce pays assure un niveau de pro­tec­tion jugé comme suf­fi­sant et adéquat aux dis­po­si­tions du RGPD ;

• soit les données sont trans­fé­rées dans un pays dont le niveau de pro­tec­tion des données n’a pas été reconnu comme adéquat au RGPD : dans ce cas ces trans­ferts sont fondés sur des garan­ties appro­priées indi­quées à l’article 46 du RGPD, adap­tées à chaque pres­ta­taire, notam­ment de façon non exhaus­tive la conclu­sion de clauses contrac­tuelles types approu­vées par la Com­mis­sion Euro­péenne, l’application de règles d’entreprises contrai­gnantes ou en vertu d’un méca­nisme de cer­ti­fi­ca­tion approuvé.

• soit les données sont trans­fé­rées sur le fon­de­ment de l’une des garan­ties appro­priées décrites au Cha­pitre V du RGPD.

Article 5 : Responsable du traitement des données

5.1. Le responsable du traitement des données

Le res­pon­sable du trai­te­ment des données à carac­tère per­son­nel est Jean-Phi­lippe ZARA­GO­ZA et peut être contac­té à l’a­dresse e‑mail contact@​bulneo.​fr

Le res­pon­sable du trai­te­ment des données est chargé de déter­mi­ner les fina­li­tés et les moyens mis au service du trai­te­ment des données à carac­tère personnel.

5.2. Obligations du responsable du traitement des données

Le res­pon­sable du trai­te­ment s’en­gage à pro­té­ger les données à carac­tère per­son­nel col­lec­tées, à ne pas les trans­mettre à des tiers sans que l’U­ti­li­sa­teur n’en ait été informé et à res­pec­ter les fina­li­tés pour les­quelles ces données ont été collectées.

Le Site dispose d’un cer­ti­fi­cat SSL afin de garan­tir que les infor­ma­tions et le trans­fert des données tran­si­tant par le Site sont sécu­ri­sés. Un cer­ti­fi­cat SSL (« Secure Socket Layer » Cer­ti­fi­cate) a pour but de sécu­ri­ser les données échan­gées entre l’U­ti­li­sa­teur et le Site.

De plus, le res­pon­sable du trai­te­ment des données s’en­gage à noti­fier l’U­ti­li­sa­teur en cas de rec­ti­fi­ca­tion ou de sup­pres­sion des données, à moins que cela n’en­traîne pour lui des for­ma­li­tés, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l’in­té­gri­té, la confi­den­tia­li­té ou la sécu­ri­té des données à carac­tère per­son­nel de l’U­ti­li­sa­teur est com­pro­mise, le res­pon­sable du trai­te­ment s’en­gage à infor­mer l’U­ti­li­sa­teur par tout moyen.

Article 6 : Droits de l’Utilisateur

Confor­mé­ment à la régle­men­ta­tion concer­nant le trai­te­ment des données à carac­tère per­son­nel, l’U­ti­li­sa­teur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le res­pon­sable du trai­te­ment des données fasse droit à sa demande, l’U­ti­li­sa­teur est tenu de lui com­mu­ni­quer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e‑mail.

Le res­pon­sable du trai­te­ment des données est tenu de répondre à l’U­ti­li­sa­teur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

6.1. Présentation des droits de l’Utilisateur en matière de collecte et traitement de données

6.1.1. Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement

L’U­ti­li­sa­teur peut prendre connais­sance, mettre à jour, modi­fier ou deman­der la sup­pres­sion des données le concer­nant, en envoyant un e‑mail à l’a­dresse contact@​bulneo.​fr.

6.1.2. Droit à la portabilité des données

L’U­ti­li­sa­teur a le droit de deman­der la por­ta­bi­li­té de ses données per­son­nelles, déte­nues par le Site, vers un autre Site, en envoyant un e‑mail à l’a­dresse contact@​bulneo.​fr

6.1.3. Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

L’U­ti­li­sa­teur a le droit de deman­der la limi­ta­tion ou de s’op­po­ser au trai­te­ment de ses données par le Site, sans que le Site ne puisse refuser, sauf à démon­trer l’exis­tence de motifs légi­times et impé­rieux, pouvant pré­va­loir sur les inté­rêts et les droits et liber­tés de l’Utilisateur.

Afin de deman­der la limi­ta­tion du trai­te­ment de ses données ou de for­mu­ler une oppo­si­tion au trai­te­ment de ses données, l’U­ti­li­sa­teur doit envoyer un e‑mail à l’a­dresse contact@​bulneo.​fr

6.1.4. Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Confor­mé­ment aux dis­po­si­tions du règle­ment ²⁰¹⁶⁄₆₇₉, l’U­ti­li­sa­teur a le droit de ne pas faire l’objet d’une déci­sion fondée exclu­si­ve­ment sur un procédé auto­ma­ti­sé si la déci­sion produit des effets juri­diques le concer­nant, ou l’af­fecte de manière signi­fi­ca­tive de façon similaire.

6.1.5. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’U­ti­li­sa­teur qu’il peut orga­ni­ser quel doit être le devenir de ses données col­lec­tées et trai­tées s’il décède, confor­mé­ment à la loi n°2016 – 1321 du 7 octobre 2016.

6.1.6. Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le res­pon­sable du trai­te­ment des données décide de ne pas répondre à la demande de l’U­ti­li­sa­teur, et que l’U­ti­li­sa­teur sou­haite contes­ter cette déci­sion, ou, s’il pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énu­mé­rés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Com­mis­sion Natio­nale de l’In­for­ma­tique et des Liber­tés) ou tout juge compétent.

Article 7 : Utilisation des fichiers « cookies »

Le Site a éven­tuel­le­ment recours aux tech­niques de « cookies ». Un « cookie » est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le Site sur le disque dur de l’U­ti­li­sa­teur, conte­nant des infor­ma­tions rela­tives aux habi­tudes de navi­ga­tion de l’Utilisateur.

Ces fichiers nous per­mettent de traiter des sta­tis­tiques et des infor­ma­tions sur le trafic, de faci­li­ter la navi­ga­tion et d’a­mé­lio­rer le service pour le confort de l’Utilisateur.

Pour l’u­ti­li­sa­tion de fichiers « cookies » impli­quant la sau­ve­garde et l’a­na­lyse de données à carac­tère per­son­nel, le consen­te­ment de l’U­ti­li­sa­teur est néces­sai­re­ment demandé.

Ce consen­te­ment de l’U­ti­li­sa­teur est consi­dé­ré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. À l’issue de cette période, le Site deman­de­ra à nouveau l’au­to­ri­sa­tion de l’U­ti­li­sa­teur pour enre­gis­trer des fichiers « cookies » sur son disque dur.

7.1. Opposition de l’Utilisateur à l’utilisation de fichiers « cookies » par le Site

Il est porté à la connais­sance de l’U­ti­li­sa­teur qu’il peut s’op­po­ser à l’en­re­gis­tre­ment de ces fichiers « cookies » en confi­gu­rant son logi­ciel de navigation.

Pour infor­ma­tion, l’U­ti­li­sa­teur peut trouver aux adresses sui­vantes les démarches à suivre afin de confi­gu­rer son logi­ciel de navi­ga­tion pour s’op­po­ser à l’en­re­gis­tre­ment des fichiers « cookies » :

• Chrome : https://​support​.google​.com/​a​c​c​o​u​n​t​s​/​a​n​s​w​e​r​/​6​1​4​1​6​?​hl=fr
• Firefox : https://​support​.mozilla​.org/​f​r​/​k​b​/​e​n​a​b​l​e​-​a​n​d​-​d​i​s​a​b​l​e​-​c​o​o​k​i​e​s​-​w​e​b​S​i​t​e​-​p​r​e​f​e​r​ences
• Safari : https://​support​.apple​.com/​f​r​-​f​r​/​g​u​i​d​e​/​s​a​f​a​r​i​/​s​f​r​i​1​1​4​7​1/mac
• Edge : https://​support​.micro​soft​.com/​f​r​-​f​r​/​h​e​l​p​/​1​7​4​4​2​/​w​i​n​d​o​w​s​-​i​n​t​e​r​n​e​t​-​e​x​p​l​o​r​e​r​-​d​e​l​e​t​e​-​m​a​n​a​g​e​-​c​o​okies
• Opera : https://​blogs​.opera​.com/​n​e​w​s​/​2​0​1​5​/​0​8​/​h​o​w​-​t​o​-​m​a​n​a​g​e​-​c​o​o​k​i​e​s​-​i​n​-​o​pera/

Dans le cas où l’U­ti­li­sa­teur décide de désac­ti­ver les fichiers « cookies », il pourra pour­suivre sa navi­ga­tion sur le Site. Tou­te­fois, tout dys­fonc­tion­ne­ment du Site pro­vo­qué par cette mani­pu­la­tion ne pour­rait être consi­dé­ré comme étant du fait de l’É­di­teur du Site.

7.2. Description des fichiers « cookies » utilisés par le Site

L’É­di­teur du Site attire l’at­ten­tion de l’U­ti­li­sa­teur sur le fait que les cookies sui­vants sont uti­li­sés lors de sa navigation :

7.2.1. « Cookies » délivrés par Bulneo

• Vote­His­to­ry : permet de se sou­ve­nir des votes attri­bués par l’U­ti­li­sa­teur aux équi­pe­ments (Durée : 24 heures) ;

7.2.2. « Cookies » délivrés par des tiers

En navi­guant sur le Site, il est porté à connais­sance de l’U­ti­li­sa­teur que des fichiers « cookies » de tiers peuvent être enregistrés.

• Zoho Page­Sense : ana­lyses de trafic et expé­ri­men­ta­tions (+ d’infos)
• Google Ana­ly­tics : sta­tis­tiques et ana­lyses de trafic (+ d’infos)
  • _​ga, _​gid (Durée : 13 mois — per­son­na­li­sé pour Bulneo) ;
• Cloud­Flare : iden­ti­fi­ca­tion du trafic web fiable (+ d’infos)
• Face­book : sta­tis­tiques et ana­lyses de traffic, et ciblage publi­ci­taire (+ d’infos)
• Magne­tis : suivi des appels télé­pho­niques (+ d’infos)
  • _​mgt_​visid (Durée : 90 jours)

L’at­ten­tion de l’U­ti­li­sa­teur est portée sur le fait que ces sites dis­posent de poli­tiques de confi­den­tia­li­té propres et de condi­tions géné­rales d’u­ti­li­sa­tion pos­si­ble­ment dif­fé­rentes du Site. L’é­di­teur du Site invite les Uti­li­sa­teurs à consul­ter les poli­tiques de confi­den­tia­li­té et les condi­tions géné­rales d’u­ti­li­sa­tion de ces sites.

Article 8 : Conditions de modification de la politique de confidentialité

La pré­sente poli­tique de confi­den­tia­li­té peut être consul­tée à tout moment.

L’É­di­teur du Site se réserve le droit de la modi­fier afin de garan­tir sa confor­mi­té avec le droit en vigueur. Par consé­quent, l’U­ti­li­sa­teur est invité à venir consul­ter régu­liè­re­ment cette poli­tique de confi­den­tia­li­té afin de se tenir informé des der­niers chan­ge­ments qui lui seront apportés.

Tou­te­fois, en cas de modi­fi­ca­tion sub­stan­tielle de cette poli­tique, l’U­ti­li­sa­teur en sera informé par e‑mail à l’a­dresse de l’Utilisateur.